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Pour aller plus loin
Des références bibliographiques, une revue de presse , des liens internet et des contacts...
04/01/11 - 10:00 - Droit immobilier -
LES CAHIERS SPECIAUX « ACCESSIBILITE AUX HANDICAPES »
Ce chapitre regroupe l'ensemble des cahiers spéciaux parus dans le Moniteur des travaux publics...
09/12/10 - 11:36 - Règles techniques -
Cadre réglementaire
Avec 40% des consommations énergétiques nationales, soit 660 TWh et près de 20% des...
26/08/10 - 13:07 - Règles et normes -
Pour aller plus loin
Une sélection de références bibliographiques et de liens utiles sur le web pour approfondir...
15/05/10 - 13:00 - Urbanisme et aménagement -
Généralités
La réglementation des marchés publics a été adaptée sur la base des directives communautaires...
23/04/10 - 11:51 - Commande publique -
Principes et priorités de la RT 2005
Comme l'expliquent les textes référencés dans ce chapitre, la RT 2005 a pour principe...
08/03/10 - 13:14 - Environnement -
Volet social
Au même titre que la défense de l'environnement, l'insertion professionnelle est une grande cause...
04/03/10 - 10:00 - Commande publique -
Méthode de calcul Th C-E 2005
Elle a pour objet le calcul réglementaire des consommations d'énergie, Cep, en chauffage, refroidissement,...
15/02/10 - 13:38 - Règles et normes -
Volet environnemental
A l'origine de l'article 5 du Code des marchés publics 2006, un arrêt de...
07/01/10 - 10:30 - Commande publique
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