Environnement

Liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000

Arrêté du 8 août 2016 modifiant l’arrêté du 16 novembre 2001
• Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
• JO du 17 août 2016 – NOR: DEVL1616262A

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