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Liste des maladies professionnelles à évolution lente prises en compte pour la mise en œuvre du droit d’option entre pension de retraite anticipée et pension d’invalidité pour maladie professionnelle

Arrêté du 30 mars 2016
• Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
• JO du 26 avril 2016 – NOR: DEVT1517741A

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