Urbanisme - aménagement

Agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de la cellule alpine de recherches archéologiques du musée Muséum des Hautes-Alpes

Arrêté du 25 janvier 2017 portant abrogation de l’arrêté du 22 avril 2013 
• Ministère de la culture et de la communication
• JO du 18 février 2017 – NOR: MCCC1636949A

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