Urbanisme - aménagement

Agrément en qualité d’opérateur d’archéologie préventive de l’université de Picardie Jules Verne – UnivArchéo

ARRÊTÉ du 4 septembre 2015 portant abrogation de l’arrêté du 18 juillet 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• JO du 13 novembre 2015 – NOR: MCCC1521275A

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