Régions Alsace-Moselle SPÉCIAL NUMÉRIQUE

Un cadastre 2.0

Le vénérable cadastre d’Alsace-Moselle de 1884 entre dans l’ère de la dématérialisation. D’un montant de 2 millions d’euros, sa numérisation a démarré ce printemps. Elle se déroulera jusqu’en 2020, sous la maîtrise d’ouvrage de la région et des départements (Haut-Rhin, Bas-Rhin et Moselle), avec l’accompagnement technique du ministère des Finances et du conseil régional de l’ordre des géomètres-experts. Par rapport au plan cadastral national, déjà mis en ligne, l’Alsace-Moselle se distingue surtout par son intégration des croquis cadastraux permettant de définir avec une grande précision les limites d’un terrain. Spécifiques au cadastre local né dans la période allemande, ces documents lui confèrent une « force probante » (fourniture de preuves devant les tribunaux), en plus de sa fonction fiscale.

Mémoire de parcelle. La société Jouve est chargée de scanner en format PDF le stock de 2 millions de documents. Titulaires de l’autre lot principal, Néogéo Technologies et son cotraitant Sogefi conçoivent le logiciel qui permettra la consultation par les particuliers depuis le portail national Géofoncier. Ils assurent aussi la transcription numérique du flux des nouveaux plans et croquis, sur une plate-forme dédiée, qu’alimenteront les centres des impôts fonciers. Celui de Mulhouse lance la phase de test en juillet.

« Nous avons développé une application web spécifique en langage de programmation Python. Les logiciels seront en open source, et rendront donc libre l’accès aux informations », souligne Guillaume Sueur, gérant de Néogéo. L’outil de reconnaissance optique des caractères (OCR) transcrira les renseignements sur l’identité du géomètre qui est intervenu, le numéro de parcelle et de croquis, etc. La numérisation aidera grandement à reconstituer l’historique d’une parcelle depuis les origines du cadastre. Cette « mémoire » peut s’avérer précieuse, pour détecter par exemple une activité passée potentiellement polluante.

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