Régions Marseille

SPÉCIAL MARCHÉS PUBLICS – La ville où l’on clause

« Clausez, clausez, clausez. » C’est en ces termes que Jean-Claude Fournel, directeur du service des marchés et procédures d’achat à la Ville de Marseille, a introduit la réunion sur les clauses sociales, environnementales et handicaps organisée le 23 mai dernier au fort d’Entrecasteaux. Elle avait pour but de présenter la doctrine aux chefs de service de la Ville et aux représentants du secteur du bâtiment et des travaux publics, aux associations et aux organismes de formation. « Nous ne nous limitons plus au seuil de 90 000 euros HT. Nous appliquerons les clauses à tout type de contrat au-delà des seuls marchés de travaux : services, prestations intellectuelles, délégations de service public. Nous voulons que cela devienne un réflexe », a précisé Delphine Vidil-Huguet.

La juriste, qui anime le comité opérationnel, forme et informe les 16 référents identifiés au sein des différentes délégations. Plus de 220 correspondants marchés sont ainsi sensibilisés à la thématique lors de réunions. La Ville travaille aussi à une mise en concurrence pour choisir un prestataire qui la conseillera et l’aidera à déployer les clauses. Elle va également renforcer les pénalités spécifiques applicables aux marchés, notamment de BTP, en matière de clauses environnementales. Par exemple, le non-respect du tri et traitement des déchets sera davantage pénalisé.

Mesures incitatives. D’ici à 2020, toutes les consultations lancées par la Ville devront avoir fait l’objet d’une réflexion pour atteindre un objectif de développement durable. Les entreprises qui dépassent les exigences contractuelles pourront être valorisées. Par ailleurs, pour promouvoir l’emploi des personnes handicapées, la Ville réserve des marchés ou des lots à des établissements et services d’aide par le travail (Esat) ou à des entreprises adaptées. En cinq ans, le nombre d’heures d’insertion a déjà triplé, pour atteindre 32 048 en 2016. Enfin, les services devront désormais justifier tout marché non clausé.

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