Collectivités territoriales ANNEXE 1

PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

BESANÇON

Jeudi 21 janvier 2016

Entretien avec MM. Raphaël BARTOLT, préfet du Doubs, et Jean-Philippe SETBON, secrétaire général de la préfecture.

Entretien avec les membres du CODIR de la DREAL et de la DIRECCTE : MM. Thierry VATIN, directeur régional, Hugues DOLLAT, directeur régional adjoint, Mme Isabelle LOMBARD, chef du service Pilotage régional des moyens, MM. Arnaud BOURDOIS, chef du service Développement durable et Aménagement, Antoine SION, adjoint au chef de service Prévention des risques, et Mme Marie-Pierre COLLIN HUET, directrice de cabinet (DREAL) ; M. Jean RIBEIL, directeur régional, Mme Agnès GONIN, secrétaire générale, et M. Pascal FORNAGE, chef du pôle Entreprises, emploi, économie (DIRECCTE).

Entretien avec des maires de communes nouvelles : MM. Serge RUTKOWSKI, maire des Auxons, Pierre DAGON-LARTOT, maire d’Osselle-Routelle, et Pierre-François BERNARD, maire des Premiers-Sapins.

Dîner à l’invitation du préfet avec Mme Christine BOUQUIN, présidente du conseil départemental du Doubs, M. Gabriel BEAULIEU, premier vice-président de la communauté d’agglomération du grand Besançon (CAGB), M. Daniel CASSARD, rapporteur général de la commission départementale de coopération intercommunale et président de l’association des maires ruraux du Doubs, et ses deux assesseurs, MM. Rémy NAPPEY, maire de l’Isle-sur-le-Doubs, et Michel LAB, maire de Ollans, et Philippe MARÉCHAL, président de la communauté de communes Amancey Loue Lison.

Vendredi 22 janvier 2016

Petit-déjeuner de travail avec Mme Christiane BARRET, préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté, et M. Raphaël BARTOLT, préfet du Doubs.

DIJON Vendredi 22 janvier 2016

Entretien avec M. Nicolas HESSE, directeur général des services du conseil régional.

Entretien avec M. Michel NEUGNOT, premier vice-président du conseil régional.

Déjeuner à l’invitation de la préfecture avec Mmes Marie-Hélène VALENTE, secrétaire générale de la préfecture de Côte-d’Or, Anne-Catherine LOISIER, sénatrice, M. Ludovic ROCHETTE, président de l’association départementale des maires de Côte-d’Or, et Mme Catherine LOUIS, présidente de la communauté de communes Forêts, Seine et Suzon.

Entretien avec les organisations syndicales du conseil régional : MM. Patrick KUBLER et Frédéric VUILLAUME (FO), M. Stéphane MATTHEY (secrétaire général UNSA Conseil régional), M. Olivier SAGE (Secrétaire général adjoint UNSA Conseil régional), M. Thierry ARNAUD (CGT), Mme Catherine SALVADORI (CGT), M. Claude BALLET (CFDT), Mme Dominique AUBRY-FRELIN (secrétaire de section CFDT).

NORMANDIE

CAEN

Jeudi 24 mars 2016

Entretien avec MM. Laurent FISCUS, préfet du Calvados, Jean-Louis BIOU et Patrick LOTTIN, du secrétariat général de la préfecture.

En présence de MM. Didier MARIE, Philippe KALTENBACH et Alain VASSELLE, sénateurs

Entretien avec des maires de communes nouvelles : MM. Michel ROCCA, maire de Valdalliere, Sébastien LECLERC, maire de Livarot-Pays-d’Auge, François AUBEY, maire de Me-zidon-Canon, Marc ANDREU-SABATER, maire de Vire-Normandie, Ambroise DUPONT, président de l’Union amicale des maires du Calvados, Mme Edwige DARRACQ, sous-préfète de Vire, et MM. Jean-Louis BIOU et Patrick LOTTIN, du secrétariat général de la préfecture du Calvados.

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs

Entretien avec les représentants des organisations représentatives du personnel des services de l’État : Mmes Martine AIRES (UNSA DRAAF) et Daisy DE LARTIGUE (FO DRAAF), MM. Christophe LAVENTURE (SUD Culture), Yann Le LOUARNE (FO Agriculture) et Jean-Claude LEBOSSE (FO Agriculture).

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs Entretien avec les représentants des directions régionales de l’État : M. Laurent MARY, adjoint au DRAAF, Mme Diane de RUGY, adjointe du DRAC, et M. Arnaud GAILLARD, secrétaire général de la DRAC.

En présence de MM. Didier MARIE, Philippe KALTENBACH et Alain VASSELLE, sénateurs

Entretien avec Mme Béatrice TURBATTE, vice-présidente de la communauté de communes « entre Thue et Mue », accompagnée de M. Bertrand MACE, directeur des relations institutionnelles et territoriales à Caen la Mer.

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs, et de MM. Jean-Louis BIOU et Patrick LOTTIN, du secrétariat général de la préfecture Dîner à l’invitation du préfet avec MM. Jean-Léonce DU-PONT, président du conseil départemental du Calvados, Joël BRUNEAU, maire de Caen, Ambroise DUPONT, président de l’Union amicale des maires du Calvados et Mme Corine FE-RET, sénatrice du Calvados.

En présence de Mme Corine FÉRET, sénatrice, MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs

ROUEN

Vendredi 25 mars 2016

Entretien avec M. Frédéric SANCHEZ, président de la métropole Rouen Normandie, et Mme Nelly TOCQUEVILLE, sénatrice, vice-présidente de la métropole, en charge des petites communes et des territoires.

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs

Entretien avec MM. Yvan CORDIER, secrétaire général de la préfecture, Patrick ELDIN, directeur des collectivités locales et des élections et des agents de la direction, et Mme Sylviane DUGOGNON, directrice des ressources humaines et des moyens à la préfecture de Seine-Maritime.

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs Déjeuner de travail à l’invitation de M. Pascal MARTIN, président du conseil départemental, avec MM. Gilbert RENARD, maire de Bois-Guillaume, et Jean-Claude WEISS, président de la communauté de communes Caux Vallée de Seine.

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs

Entretien avec Mme Nicole KLEIN, préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime.

En présence de MM. Didier MARIE, Philippe KALTENBACH et Alain VASSELLE, sénateurs Entretien avec des élus : M. Gilbert RENARD, maire de Bois-Guillaume, président de la commission départementale de coopération intercommunale de Seine-Maritime, Mme Virginie CAROLO, maire de Port-Jérôme-sur-Seine (commune nouvelle), MM. Bastien CORITON, maire de Rives-sur-Seine (commune nouvelle) et Patrick CHAUVET, conseiller départemental, maire de Buchy et président de la communauté de communes du Moulin d’Ecalles.

En présence de MM. Philippe KALTENBACH, Didier MARIE et Alain VASSELLE, sénateurs

SÉNAT

Mardi 5 avril 2016

Entretien avec Mmes Marie-Françoise GUGUIN, vice-présidente du conseil régional de Normandie, et Sylvie SMANIOTTO, déléguée générale à la fusion et à la réorganisation de la Normandie.

GRAND EST

CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

Vendredi 29 avril 2016

Accueil par MM. Denis CONUS, préfet de la Marne, Denis GAUDIN, secrétaire général, et Vincent ROGER, chef du bureau des relations avec les collectivités locales.

Entretien avec des représentants des entités de directions régionales de l’État : MM. Dominique VALLÉE, directeur adjoint de la DREAL, Sylvestre CHAGNARD, directeur de la DRAAF, Jean-Michel LEVIER, responsable de l’unité départementale de la DIRECCTE, Jocelyn SNOECK, directeur adjoint de la DRJSCS, et Etienne EFFA, directeur départemental des finances publiques de la Marne.

En présence de M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Catherine TROENDLÉ, sénateurs

Entretien avec les élus du Grand Reims : Mme Catherine VAUTRIN, députée, présidente de Reims Métropole, et M. Arnaud ROBINET, député, maire de Reims.

En présence de M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Catherine TROENDLÉ, sénateurs

Déjeuner à l’invitation du préfet avec MM. René-Paul SAVARY, sénateur, président du conseil départemental de la Marne, Benoist APPARU, député, maire de Châlons-en-Champagne, Bruno BOURG-BROC, président de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne Cités-en-Champagne, et Yves DÉTRAIGNE, sénateur, président de l’association départementale des maires.

En présence de Mme Catherine TROENDLÉ, sénateur

Entretien avec des présidents d’EPCI à fiscalité propre : MM. Bruno BOURG-BROC, président de la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne Cités-en-Champagne, Dominique LÉVÊQUE, président de la communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne, Philippe BONNOTTE, président de la communauté de communes des Coteaux Sézannais, Yannick KERHARO, président de la communauté de communes de la Vallée de la Suippe, Mme Pascale CHEVALLOT, présidente de la communauté de communes Perthois-Bocage et Der, et M. Bruno ROULOT, rapporteur de la CDCI de la Marne.

En présence de M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Catherine TROENDLÉ, sénateurs

Entretien avec des maires de communes nouvelles : MM. Dominique LÉVÊQUE, maire de la commune nouvelle d’Aÿ-Champagne, et Philippe RICHOMME, maire de la commune nouvelle du Val-de-Livre.

En présence de M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Catherine TROENDLÉ, sénateurs

STRASBOURG

Jeudi 8 décembre 2016

Entretien avec MM. Stéphane FRATACCI, préfet de la région Grand Est, préfet du Bas-Rhin, Jacques GARAU, secrétaire général pour les affaires régionales et européennes, et Dominique BEMER, directeur, secrétaire général adjoint pour les affaires régionales et européennes.

Entretien avec des présidents d’intercommunalités, des maires de communes nouvelles et le président de l’association départementale des maires : MM. Claude KERN, sénateur, président de l’association des maires du Bas-Rhin, maire de Gries, Jean-Denis ENDERLIN, maire de la commune nouvelle Val-de-Moder, président de la communauté de communes du Val de Moder, Pierre GRAN-DADAM, maire de Plaine, président de la communauté de communes de la Vallée de la Bruche, Jean-Marc RIE-BEL, président de la communauté de communes Vallée de Villé, Denis RIEDINGER, président de la communauté de communes de la Basse Zorn, Jean-Claude WEIL, maire de Marmoutier, président de la communauté de communes du Pays de Marmoutier-Sommerau, Mme Mireille GOEHRY, maire de la commune nouvelle de Wingersheim-les-Quatre-Bans, MM. Roger MULLER, maire de la commune nouvelle de Sommerau, et Guy CHEVANNE, chef du service Mission intercommunalité de l’Eurométropole de Strasbourg.

En présence de MM. Jacques BIGOT, André REICHARDT et Mme Fabienne KELLER, sénateurs

Entretien avec les organisations syndicales des directions régionales de l’État : M. Daniel ACKER (FO), Mme Claire CHAFFOTTE (CFDT), M. Laurent MARCHAL (FSU SNE DREAL), M. Didier PETITEAU (CFDT), M. David ROMIEUX (CGT), M. Xavier ULRICH, secrétaire régional (UNSA) Grand Est interprofessionnel.

En présence de M. André REICHARDT et Mme Fabienne KEL-LER, sénateurs

Entretien avec M. François BOUCHARD, directeur général des services de la région Grand Est.

En présence de M. André REICHARDT, sénateur

Dîner de travail à l’invitation du président du conseil régional avec MM. Christophe KIEFFER, directeur de cabinet du président de la région Grand Est et Pierre LAPLANE, directeur général des services de la ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.

METZ

Vendredi 9 décembre 2016

Entretien avec M. Emmanuel BERTHIER, préfet de la Moselle.

En présence de M. François GROSDIDIER, sénateur Entretien avec les responsables des services régionaux de l’État : Mme Emmanuelle GAY, directrice de la DRÉAL, MM. Laurent KIRCHHOFFER, directeur adjoint de la DRAAF Châlons-en-Champagne, Jean-François de TALANCE, directeur-adjoint de la DDCS, Marc NICAISE, directeur de l’unité territoriale Moselle – DIRECCTE, Hugues BIED-CHARREN-TON, directeur de la DDFP de Moselle, Jacques DEVILLE, directeur adjoint de la DRAC, Marc MENEGHIN, directeur adjoint de DDT, et M. Alain CARTON, secrétaire général de la préfecture.

En présence de M. François GROSDIDIER, sénateur

Entretien avec des présidents d’intercommunalités, des maires de communes nouvelles et le président de l’association départementale des maires : MM. François GROSDI-DIER, sénateur, président de l’association départementale des maires de la Moselle, maire de Woippy, Alphonse MAS-SON, président de la communauté de communes du Bouzon-villois, maire de Rémalfang, Jean-Marie MIZZON, président de l’association départementale des maires ruraux, maire de Basse-Ham, Gilles SOULIER, maire de la commune nouvelle d’Ancy-Dornot, président de la communauté de communes Val de Moselle, Hervé MESSIN, premier adjoint au maire de la commune nouvelle de Colligny-Maizery.

Déjeuner de travail à l’invitation du préfet avec MM. François GROSDIDIER, sénateur, Jean-Luc BOHL, vice-président du conseil régional, maire de Montigny-lès-Metz en Moselle, président de la communauté d’agglomération Metz Métropole, Dominique GROS, maire de Metz, Jean-Marie MIZZON, président de l’association départementale des maires ruraux de Moselle, maire de Basse-Ham, et Alain CARTON, secrétaire général de la préfecture.

Entretien avec M. Frédéric BIERRY, président du conseil départemental du Bas-Rhin, et Mme Delphine JOLY, directrice générale adjointe des services.

PARIS

Mardi 24 janvier 2017

Entretien avec M. Philippe RICHERT, président de la région Grand Est.

NOUVELLE AQUITAINE

POITIERS

Jeudi 16 juin 2016

Entretien avec Mme Marie-Christine DOKHÉLAR, préfète de la Vienne, MM. Émile SOUMBO, secrétaire général de la préfecture, sous-préfet de l’arrondissement de Poitiers, Ludovic PACAUD, sous-préfet de l’arrondissement de Châtellerault, et Dominique LARONDE, directeur des relations avec les collectivités locales.

En présence de M. Jean-Pierre VIAL, sénateur

Entretien avec des présidents d’intercommunalités et maire de commune nouvelle : MM. Jean-Pierre MELON, maire de l’Isle-Jourdain, rapporteur de la CDCI, Gérard PE-ROCHON, maire de Senillé-St-Sauveur (commune nouvelle), assesseur de la CDCI, Francis CHALARD, adjoint au maire de Poitiers, vice-président de la communauté d’agglomération du Grand Poitiers, Yves BOULOUX, président de l’association départementale des maires de la Vienne, président de la communauté de communes du Montmorillonnais, Rodolphe GUYONNEAU, président de la communauté de communes du Vouglaisien, Gérard HERBERT, président de la communauté de communes du Pays Chauvinois, et Marc BARREAU, chargé de mission intercommunalité à la mairie de Poitiers.

En présence de M. Jean-Pierre VIAL, sénateur, de Mme Marie-Christine DOKHÉLAR, préfète de la Vienne, MM. Émile SOUMBO, secrétaire général de la préfecture, sous-préfet de l’arrondissement de Poitiers, Ludovic PACAUD, sous-préfet de l’arrondissement de Châtellerault et Dominique LARONDE, directeur des relations avec les collectivités locales

Déjeuner de travail à l’invitation de la préfète, avec MM. Bruno BELIN, président du conseil départemental de la Vienne, Yves BOULOUX, président de l’association départementale des maires de la Vienne, Jean-Pierre VIAL, sénateur, Ludovic PACAUD, sous-préfet de l’arrondissement de Châtellerault, et Benoît VIDON, sous-préfet de l’arrondissement de Montmorillon.

Rencontre avec les représentants des services de l’État implantés à Poitiers n’étant pas sous l’autorité du préfet de région, en présence de la préfète : Mme Anne BISAGNI-FAURE, rectrice de l’académie de Poitiers, MM. Philippe DIAZ, secrétaire général de l’académie de Poitiers, Joël ROBERT, responsable du pôle public et environnemental à la délégation départementale de l’ARS, Mme Fabienne DUFAY, directrice de la DDFIP de la Vienne, et M. Daniel BRUGIÉ, chargé de mission auprès de la DDFIP de la Vienne.

En présence de M. Jean-Pierre VIAL, sénateur

Entretien avec MM. Jean-Baptiste FAUROUX, directeur général des services de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, et Alexandre PITON, directeur général adjoint en charge du Pôle Ressources.

En présence de M. Jean-Pierre VIAL, sénateur

Échange sur les différentes thématiques liées au rapprochement des régions avec les responsables des services du conseil régional du site de Poitiers : M. Alexandre PITON, directeur général adjoint en charge du Pôle Ressources, Mme...

Vous lisez un article de la revue Moniteur n° 5933 du 04/08/2017
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