[TO] Commande publique

L’aggravation des désordres engage la responsabilité du maître d’oeuvre

ARRET NO 56 FS-D DU 21 JANVIER 2004 – COUR DE CASSATION – LORENZI/ LAULHERE

M. Weber, président

La Cour de Cassation, Troisième Chambre Civile, a rendu l’arrêt suivant :

Sur le pourvoi formé par M. Serge Lorenzi, demeurant 13 avenue du Général de Gaulle, 64000 Pau, et actuellement 68 allée de Morlass, 64000 Pau, en cassation d’un arrêt rendu le 23 janvier 2002 par la cour d’appel de Pau (1re chambre), au profit :

1° de M. Francis Laulhère,

2° de Mme Nadine Laulhère,

demeurant ensemble chemin du Lavoir, 64160 Serres Morlaas, défendeurs à la cassation ;

Le demandeur invoque, à l’appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Vu la communication faite au Procureur général ;

La Cour, composée conformément à l’article L131-6-1 du Code de l’organisation judiciaire, en l’audience publique du 2 décembre 2003, où étaient présents

M. Weber, président, M. Paloque, conseiller rapporteur, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Mmes Lardet, Gabet, Renard-Payen, conseillers, Mmes Boulanger, Maunand, Nési, conseillers référendaires, M. Gariazzo, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ;

Sur le rapport de M. Paloque, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Lorenzi, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat des époux Laulhère, les conclusions de M. Gariazzo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Sur le moyen unique :

Attendu, selon l’arrêt attaqué (Pau, 23 janvier 2002), que M. et Mme Laulhère ont conclu un contrat de construction de maison individuelle, M. Lorenzi étant investi d’une mission de maîtrise d’oeuvre ;

qu’ayant constaté des désordres, ils ont obtenu, après le dépôt d’un rapport d’expertise, par un arrêt devenu irrévocable, la condamnation de M. Lorenzi au paiement de diverses sommes et la désignation d’un nouvel expert afin d’examiner l’aggravation des désordres et la survenance de désordres nouveaux ;

qu’ils ont, ensuite, sollicite la condamnation du maître d’oeuvre au paiement d’indemnités complémentaires ;

Attendu que M. Lorenzi fait grief à l’arrêt attaqué de le condamner à payer à M. et Mme Laulhère diverses sommes en complément de l’indemnisation due pour les dommages occasionnés à l’immeuble, alors, selon le moyen :

1° que l’autorité de chose jugée n’a lieu qu’à l’égard de ce qui a fait l’objet du jugement ;

que la cour d’appel, dans son précédent arrêt du 17 juin 1993, avait retenu la responsabilité de M Lorenzi quant aux désordres initialement dénoncés par les époux Laulhère, tels que constatés par l’expert André ;

que l’instance dont elle avait présentement à connaître avait pour objet l’aggravation des désordres initiaux et l’apparition de nouveaux désordres, de sorte que la chose réclamée n’était pas matériellement la même ;

qu’en affirmant cependant que « les décisions énoncées ci-dessus ont statué sur la cause des désordres et consécutivement sur l’entière responsabilité de M. Lorenzi à l’égard des époux Laulhère, que les désordes ont la même cause ; … que dès lors il n’est pas possible d’admettre ; … que M. Lorenzi… ne peut être tenu responsable des désordres, sous peine de contredire des décisions ayant autorité de la chose jugée », la cour d’appel a violé les dispositions de l’article 1351 du Code civil, ensemble celles des articles 4 et 480 du nouveau Code de procédure civile ;

2° qu’il est énoncé au rapport de l’expert Clément « … si les travaux confortatifs préconisés par M. André avaient été réalisés,… il n’y aurait pas eu d’aggravation des désordres et pas eu de nouveaux désordres… nous pensons que M. Lorenzi Serge… ne peut être tenu responsable des désordres constatés… » ;

qu’en affirmant qu’il résulte de ces conclusions expertales que l’expert, « excédant son rôle d’expert… (à déduit de ces constatations) une responsabilité exclusive des époux Laulhère dans l’existence des nouveaux dommages » ;

quand, de surcroît, étaient constatées par ailleurs les négligences de l’entreprise Theux, la cour d’appel a dénaturé ledit rapport d’expertise et violé l’article 1134 du Code civil, ensemble l’article 238 du nouveau Code de procédure civile ;

3° qu’il appartient aux juges du fond d’apprécier la portée des conclusions expertales de l’expert judiciaire commis par eux, dont les constatations de pur fait restent valables, indépendamment d’éventuelles appréciations juridiques nécessairement inopérantes ;

qu’en l’espèce, il résulte des termes clairs et précis du rapporté de l’expert Clément que « … si les travaux confortatifs préconisés par M. André avaient été réalisés,… il n’y aurait pas eu d’aggravation des désordres et pas eu de nouveaux désordres » ;

qu’en écartant ces conclusions expertales au prétexte que l’expert, « excédant son rôle d’expert » avait déduit de ces constatations « une responsabilité exclusive des époux Laulhère dans l’existence des nouveaux dommages », sans avoir égard au fait que l’aggravation des désordres et l’apparition de désordres nouveaux étaient liés à l’abstention des époux Laulhère, la cour d’appel a violé les dispositions des articles 7, 12, 232 et 238 du nouveau Code de procédure civile ;

4° qu’il ressort des termes exprès du rapport de l’expert Clément que « si la société Temsol était intervenue (soit 75 287,28 francs TTC), il y aurait eu stabilisation de l’ouvrage immédiatement… » ce dont il résulte que quoiqu’il en soit du rôle joué par M. Lorenzi dans le retard pris dans le déroulement de l’expertise Clément, ce retard a été sans incidence aucune sur les seuls désordres en cause ;

qu’en négligeant totalement ces constatations de pur fait, au faux prétexte que « le défaut d’exécution des décisions rendues a permis leur survenance », quand M. Lorenzi avait exécuté, après avoir légitimement exercé la voie de l’appel, la condamnation pécuniaire qui aurait permis aux époux Laulhère de faire procéder aux travaux confortatifs, le défaut d’exécution est en réalité seul directement à l’origine des désordres en cause, la cour a privé sa décision de toute base légale au regard de l’article 1147 du Code civil ;

5° que lorsque deux cocontractants ont concouru, chacun par leur fait, à la réalisation de l’entier dommage, chacun doit contribuer à le réparer dans son intégralité ;

qu’en s’abstenant de rechercher si les circonstances de l’espèce et notamment l’abstention avérée des époux Laulhère de faire exécuter les travaux confortatifs préconisés par l’expert André en 1989, ne justifiaient pas à tout le moins un partage de responsabilité entre les parties, la cour d’appel a encore privé sa décision de toute base légale au regard de l’article 1147 du Code civil ;

Mais attendu qu’ayant constaté que la responsabilité de M. Lorenzi avait été définitivement retenue par une décision devenue irrévocable et que le second expert avait établi que l’ensemble des désordres qu’il avait lui-même constatés avaient la même cause que celle dégagée par le premier expert, la cour d’appel en a exactement déduit que l’autorité de chose jugée s’attachant à la cause des désordres constatés par le second expert et, faisant abstraction des appréciations d’ordre juridique données par l’expert, a pu, sans avoir à procéder à un partage de responsabilité que ne lui était pas demandé, écarter la responsabilité de M. et Mme Laulhère dans le retard apporté à la réalisation des travaux de remise en état et retenir celle de M. Lorenzi, en considérant que l’aggravation de ces désordres et les nouveaux désordres dus à la même cause d’instabilité du plancher du rez-de-chaussée restaient la conséquence de la même faute contractuelle de M. Lorenzi, lequel, par les voies procédurales qui étaient à sa disposition et le défaut d’exécution des décisions rendues, avait permis leur survenance ;

D’où il suit que le moyen n’est pas fondé ;

Par ces motifs :

Rejette le pourvoi ;

Condamne M. Lorenzi aux dépens ;

Vu l’article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M. Lorenzi à payer aux époux Laulhère la somme de 1 900 E ;

Vu l’article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M. Lorenzi ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt et un janvier deux mille quatre.

Moyen produit par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. Lorenzi

Moyen annexe à l’arrêt no 56 (CIV 3)

Il est fait grief à l’arrêt infirmatif attaqué d’avoir condamné Monsieur Lorenzi à payer aux époux Laulhere la somme de 6 470,68 E, avec indexation sur l’indice BT 01 du coût de la construction à compter du 7 juin 1999, en complément de l’indemnisation due pour les dommages à l’immeuble, outre la somme de 15 000 E à titre de dommages et intérêts pour préjudice de jouissance et celle de 4 500 E en application de l’article 700 du nouveau code de procédure civile et d’avoir mis à sa charge les dépens de première instance et d’appel,

Aux motifs que « Monsieur André, premier expert commis, a déposé son rapport le 11 septembre 1989, que le deuxième expert, Monsieur Clément, a déposé son rapport le 7 juin 1999 ;

qu’il a constaté l’aggravation des désordres déjà décrits par le premier expert et l’apparition de nouveaux désordres ;

ce second expert attribue l’ensemble des désordres qu’il a constatés, anciens et nouveaux aux même causes que celles déjà dégagées par le premier expert, à savoir l’instabilité du sol sur lequel a été posé le remblai de cailloux qui a permis le coulage de la forme béton du sol du rez-de-chaussée de la maison ;

.. que selon les propres écritures de Monsieur Lorenzi et les pièces des époux Laulhere, ceux-ci ont commencé à recevoir paiement des sommes prononcées, de façon très partielle, en juin 1994, le solde étant payé en septembre 1995, soit quelques jours avant l’arrêt de rejet du pourvoi par la Cour de Cassation, mais aussi six ans après l’expertise et plus de deux ans après l’arrêt ;

que par ailleurs Monsieur Lorenzi devait, selon les termes du jugement confirmé sur ce point par l’arrêt de la Cour, avancer les frais d’expertise et déposer la consignation à valoir sue la rémunération de l’expert avant qu’il ne commence ses travaux ; or il n’a jamais exécuté cette partie de la décision ; au contraire il a saisi le Tribunal pour voir constater la péremption de l’instance ;

que ce sont les époux Laulhere qui ont avancé les frais de la seconde expertise pour qu’elle puisse se dérouler ;

… Que les conclusions de l’expert sur la responsabilité des désordres qu’il a constatés, admise par le premier juge, n’ont pas tenu compte de la teneur des décisions rendues et ne peuvent être reprises ;

que les décisions énoncées ci-dessus ont statué sur la cause des désordres et consécutivement sur l’entière responsabilité de Monsieur Lorenzi à l’égard des époux Laulhere, précisant par ailleurs, ce qui constitue la motivation de la seconde expertise, que l’ensemble des dommages n’avait pas été constatés ;

que l’expert Clément a déterminé que l’ensemble des désordres qu’il a lui-même constatés avaient la même cause que celle dégagée par le premier expert ;

que dès lors il n’est pas possible d’admettre, comme il le suggère, que Monsieur Lorenzi, qui n’avait pas selon lui une mission de surveillance du chantier, ne peut être tenu responsable des désordres, sous peine de contredire des décisions ayant autorité de la chose jugée ;

Qu’en second lieu les constatations de l’expert sur les désordres le conduisent à dire qu’il n’y aurait pas eu aggravation ni survenance de nouveaux désordres si les travaux effectués préconisés par le premier expert avaient été effectués ;

qu’au-delà de cette conclusion et excédant son rôle d’expert il ne pouvait déduire une responsabilité exclusive des époux Laulhere dans l’existence des nouveaux dommages par le fait qu’ils auraient dû procéder à ces travaux pour faire cesser les désordres, y compris à les frais avancés ou en demandant une provision judiciaire, avant de recevoir l’argent que leur a versé Monsieur Lorenzi en 1994 et 1995 ;

Qu’en effet, d’une part, la lecture des décisions montre que durant la procédure d’appel initiée par Monsieur Lorenzi, les époux Laulhere avaient demandé une provision que la Cour leur a refusée ;

qu’il n’est pas établi qu’ils avaient les moyens financiers avant le paiement des sommes prononcées par Monsieur Lorenzi, paiement intervenu très tardivement, de faire l’avance des travaux préconisés ;

qu’on ne saurait leur reprocher de ne pas avoir utilisé pour ce faire les sommes qu’eux-mêmes devaient en solde du prix de la construction ;

que d’autre part, comme il est rappelé, la nouvelle expertise a été ordonnée pour connaître l’ensemble des dommages et compléter ainsi des constatations partielles du premier expert ;

que les époux Laulhere font remarquer à juste titre qu’il aurait été imprudent de leur part de faire directement intervenir des corps de métier sur des lieux qui n’avaient pas fait l’objet d’une expertise complète, au risque de se voir reprocher par la suite leur propre intervention et limiter une indemnisation à laquelle ils auraient pu prétendre ;

qu’en troisième lieu, le retard apporté au déroulement de la seconde expertise ne peut être imputé azur époux Laulhere.. ;

Qu’en définitive, les princiers désordres constatés sont la conséquence d’une faute contractuelle de Serge Lorenzi, comme l’a jugé l’arrêt de cette Cour du 17 juin 1993 ;

que l’aggravation de ces désordres et les nouveaux désordres, dus à la même cause d’instabilité du plancher de tout le rez-de-chaussée, restent la conséquence de la même faute contractuelle de Monsieur Serge Lorenzi, lequel, par les voies procédurales qui étaient mises à sa disposition et le défaut d’exécution des décisions rendues, a permis leur survenance… » (arrêt p.5 à 8).

Alors d’une part que l’autorité de la chose jugée n’a lieu qu’à l’égard de ce qui a fait l’objet du jugement ;

que la Cour d’appel, dans son précédent arrêt du 17 juin 1993, avait retenu la responsabilité de Monsieur Lorenzi quant aux désordres initialement dénoncés par les époux Laulhere, tels que constatés par l’expert Andre ;

que l’instance dont elle avait présentement à connaître avait pour objet l’aggravation des désordres initiaux et l’apparition de nouveaux désordres, de sorte que la chose réclamée n’était pas matériellement la même ;

qu’en affirmant cependant que « les décisions énoncées ci-dessus ont statué sur la cause des désordres et consécutivement sur l’entière responsabilité de Monsieur Lorenzi à l’égard des époux Laulh, que (les désordres ont) la même cause ;

… que dès lors il n’est pas possible d’admettre.. que Monsieur Lorenzi.. ne peut être tenu responsable des désordres, sous peine de contredire des décisions ayant autorité de la chose jugée », la Cour d’appel a violé les dispositions de l’article 1351 du code civil, ensemble celles des articles 4 et 480 du nouveau code de procédure civile,

Alors d’autre part qu’il est énoncé au rapport de l’expert Clément que « .. si les travaux confortatifs préconisés par Monsieur André avaient été réalisés,.. il n’y aurait pas eu d’aggravations des désordres et pas eu de nouveaux désordres.. nous pensons que Monsieur LorenziSerge.. ne peut être tenu responsable des désordres constatés.. » (cf. rapport définitif p.11 § 3 et 4) ;

qu’en affirmant qu’il résulte de ces conclusions expertales que l’expert, « excédant son rôle d’expert.. (a déduit de ces constatations) une responsabilité exclusive des époux Laulhere dans l’existence des nouveaux dommages », quand de surcroît était constatée par ailleurs les négligences de l’entreprise Theux, la Cour d’appel a dénaturé ledit rapport d’expertise et violé l’article 1134 du code civil, ensemble l’article 238 du nouveau code de procédure civile,

Alors en outre qu’il appartient aux juges du fond d’apprécier la portée des conclusions expertales de l’expert judiciaire commis par eux, dont les constatations de pur fait restent valables, indépendamment d’éventuelles appréciations juridiques nécessairement inopérantes ;

qu’en l’espèce, il résulte des termes clairs et précis du rapport de l’expert Clément que « ..si les travaux confortatifs préconisés par Monsieur André avaient été réalisés,.. il n’y aurait pas eu d’aggravations des désordres et pas eu de nouveau désordres » (cf. rapport définitif p.11 § 3) ;

qu’en écartant ces conclusions expertales au prétexte que l’expert, « excédant son rôle d’expert », avait déduit de ces constatations « une responsabilité exclusive des époux Laulhere dans l’existence des nouveau dommages », sans avoir égard au fait que l’aggravation des désordres et l’apparition des désordres nouveaux étaient liées à l’abstention des époux Laulhere, la Cour d’appel a violé les dispositions des articles 7, 12, 232 et 238 du nouveau code de procédure civile,

Alors de quatrième part qu’il ressort des termes exprès du rapport de l’expert Clément que « si la société TEMSOL était intervenue (.. soit 75 287,28 F TTC), il y aurait eu stabilisation de l’ouvrage immédiatement.. » (cf. le pré-rapport p.9), ce dont il résulte que quoiqu’il en soit du rôle joué par Monsieur Lorenzi dans le retard pris dans le déroulement de l’expertise Clément, ce retard a été sans incidence aucune sur les seuls désordres en cause ;

qu’en négligeant totalement ces constatations de pur fait, au faux prétexte que « le défaut d’exécution des décisions rendues, a permis leur survenance », quand Monsieur Lorenzi avait exécuté, après avoir légitimement exercé la voie de l’appel, la condamnation pécuniaire qui aurait permis aux époux Laulhere de faire procéder aux travaux confortatifs, dont le défaut d’exécution est en réalité seul directement à l’origine des désordres en cause, la Cour d’appel a privé sa décision de toute base légale au regard de l’article 1147 du code civil,

Alors enfin et subsidiairement que lorsque deux cocontractants ont concouru, chacun par leur fait, à la réalisation de l’entier dommage, chacun doit contribuer à le réparer dans son intégralité ;

qu’en s’abstenant de rechercher si les circonstances de l’espèce et notamment l’abstention avérée des époux Laulhere de faire exécuter les travaux confortatifs préconisés par l’expert André en 1989, ne justifiaient pas à tout le moins un partage de responsabilité entre les parties, la Cour d’appel a encore privé sa décision de toute base légale au regard de l’article 1147 du code civil.

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