Annuel aménagement

Grenelle de l’environnement :les textes au milieu du gué

Les textes législatifs devant faire suite au Grenelle de l’environnement progressent lentement mais sûrement. La loi Grenelle I, qui fixe les grandes orientations, devrait être adoptée par le Parlement aux alentours du 10 juillet. Le Grenelle II, considéré comme la boîte à outils du Grenelle I, passera en première lecture au Sénat en session extraordinaire le 8 septembre. Mais la route s’annonce longue : rien que pour le premier titre (habitat et urbanisme), qui comporte quinze articles, 288 amendements ont été déposés. Pourque l’Assemblée puisse examiner à son tourle projet avant les grands textes d’automne (budget, Sécurité sociale…), il faudrait qu’elle l’ait sur son bureau à la mi-octobre au plus tard.Ci-contre, Chantal Jouanno, nouvelle secrétaire d’Etat à l’Ecologie, et Jean-Louis Borloo à l’Assemblée.

Vous devez être abonné au moniteur pour lire la suite de ce contenu
PAS ENCORE ABONNÉ
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X