[TO] Environnement

Classements de sites

Arrêté du 7 juin 2010 – MEEDDM – JO du 18 juin 2010 – NOR : DEVN1008363A

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 7 juin 2010, est classé parmi les sites du département des Vosges le site du Rouge Gazon et des Neufs Bois, sur le territoire de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle (1).

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(1) Le texte intégral de cet arrêté et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département des Vosges et à la mairie de Saint-Maurice-sur-Moselle.

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