Architecture Technique

Accessibilité des cheminements et des places de stationnement adaptées

Mots clés : Accessibilité - Stationnement

Principes et objectifs de la réglementation

Généralité

Assurer la continuité de la chaîne de déplacement, en prenant en compte tous les types de handicaps (physiques, sensoriels, cognitifs, mentaux ou psychiques).

L’accessibilité du cadre bâti est l’un des maillons de cette chaîne de déplacement, notamment pour les bâtiments d’habitations collectifs et les maisons individuelles.

Cheminements

La continuité de la chaîne de déplacement doit être assurée pour permettre d’accéder aux bâtiments depuis la limite de propriété, en traitant les parcours empruntés par les personnes à mobilité réduite :

de la limite du terrain à l’entrée du bâtiment (portier d’entrée) ;
de la limite du terrain aux logements avec accès individuel par l’extérieur ;
de l’entrée du bâtiment (portier) aux logements du rez-de-chaussée ;
de l’entrée du bâtiment (portier) à l’ascenseur ;
de l’ascenseur aux logements en étages ;
de l’entrée du bâtiment (portier) aux caves ou celliers ;
de l’entrée du bâtiment (portier) aux places de stationnement adaptées (intérieures et/ou extérieures) ;
de l’entrée du bâtiment (portier) aux locaux collectifs (intérieurs et/ou extérieurs) ;

Pour chaque parcours, « accéder à » signifie « pouvoir utiliser » en toute sécurité.

Les nouveautés

Guidages, repérages des obstacles, limitation des pentes suivant leur longueur, signalisations, traitement des marches isolées, traitement des escaliers, accessibilité des caves.

Places de stationnement adaptées

La disponibilité et l’utilisation des places de stationnement adaptées sont primordiales dans la chaîne du déplacement. Pour cela il faut :

réaliser des places de stationnement des VL adaptées aux besoins des personnes à mobilité réduite, y compris celles en fauteuil roulant ;
permettre l’usage de ces places aux personnes à mobilité réduite, y compris celles en fauteuil roulant.

Les nouveautés

Réalisation d’emblée de places adaptées dans tout parc de stationnement, qu’il soit dédié aux occupants ou aux visiteurs, passage du fauteuil roulant dans box fermés, manœuvre des portes de box

.

Diagnostics

Cheminements

Origine des dysfonctionnements constatés :

mauvaise coordination entre les nombreux corps d’état intervenant sur ces éléments ;
méconnaissance des besoins des nouveaux handicaps pris en compte (visuel et auditif, notamment) ;
travaux réalisés hors emprise du permis de construire ;
vigilance moindre sur les travaux extérieurs ;
nombreux parcours à traiter, et ce de façon homogène ;
hors équipements spécifiques à la parution des textes réglementaires, non‑utilisation d’éléments existants simples.

Points à risques :

réductions ponctuelles de largeur des cheminements – présence de poteaux, édicules, mobilier… (photo 1) ;
pentes supérieures aux valeurs maximales admissibles ;
espaces de manœuvre de dimensions insuffisantes ;
espaces de manœuvre non horizontaux, au dévers près ;
ressaut de plus de 2 cm (photo 2) ;
ressauts successifs ;
grilles EP (eaux pluviales), avec maillage de plus de 2 cm, y compris sur cheminements intérieurs (parc de stationnement couvert) ;
guidages pour déficients visuels incomplets et/ou discontinus (photo 3) ;
volées de marches isolées, non ou partiellement traitées (photo 4) ;
parties vitrées non ou insuffisamment signalées ;
croisements entre cheminement piétons et circulation VL non ou mal signalés.

Impact des dysfonctionnements constatés :

difficultés dans la progression des personnes à mobilité réduite (efforts, fatigue) ;
risque de heurts sur des obstacles non signalés ;
risque de trébuchements, de déstabilisation des personnes se déplaçant avec difficulté.

Places de stationnement

Origine des dysfonctionnements constatés :

dimensionnement insuffisant des places de box ;
non-prise en compte des portes de box dans la chaîne du déplacement ;
équipements mis en œuvre non adaptés à l’usage (portes de box).

Points à risques :

implantation des places adaptées éloignée des entrées de bâtiments ;
dimensions insuffisantes suite au marquage au sol des places adaptées ;
passage de fauteuil roulant impossible une fois le VL garé dans un box fermé (schéma 5) ;
manœuvre de porte de box impossible (poids, accès commande).

Impact des dysfonctionnements constatés :

places inutilisables par les personnes à mobilité réduite circulant en fauteuil roulant.

Les bonnes pratiques

Cheminements

assurer une bonne coordination des différents corps d’état intervenant sur les cheminements ;
valider les cotes de niveau des ouvrages de raccordements extérieurs, lorsqu’ils sont hors emprise travaux permis de construire ;
intégrer toutes les finitions, et ne pas raisonner en cotes gros œuvre ;
être vigilant sur le choix des matériaux, au regard du confort d’usage (revêtement poussiéreux, flaque d’eau…) ;
penser aux équipements intégrés aux cheminements.

Places de stationnement

commencer à implanter, en premier lieu, les places adaptées ;
procéder, en premier lieu, au traçage des places adaptées ;
mettre en place des portes de box manœuvrables ou intégrer d’emblée la motorisation.

Cheminements :

Places de stationnement :

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L’essentiel

Cheminements

assurer la continuité des cheminements pour tous les parcours empruntés par les personnes à mobilité réduite.traiter les marches isolées rencontrées sur les cheminements.

Places de stationnement

assurer le passage du fauteuil roulant lorsque le véhicule est stationné dans les box adaptés.
permettre la manœuvre de porte des box adaptés (atteinte des organes de manœuvre et efforts d’ouverture limités à 50 N).

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D’après les fiches « La qualité réglementaire dans les bâtiments d’habitation neufs ». Reproduction interdite sans autorisation des éditeurs. © 2013 AQC/Ministères en charge du logement et de la construction. Toutes les fiches « Qualité réglementaire dans les bâtiments d’habitation neufs » sont consultables sur www.qualiteconstruction.com

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