Etat et collectivités

Musée des Confluences à Lyon : le département du Rhône libre de traiter avec Vinci

Nouveau rebondissement dans l’affaire du musée des Confluences : le tribunal administratif de Lyon vient de rejeter la demande d’annulation du groupement d’entreprises mené par Léon Grosse.

Le 29 janvier 2010, le département du Rhône et la société d’équipement du Rhône et de Lyon (SERL) ont notifié au groupement Léon Grosse le rejet de son offre.

Recalé lors de la commission d’appel d’offres du 15 janvier 2010 à l’issue du second appel d’offres pour l’achèvement du chantier, le groupement d’entreprises mené par Léon Grosse a saisi le juge des référés au tribunal administratif pour obtenir l’annulation du marché.

Les motifs invoqués par le requérant sont notamment « des délais octroyés insuffisants », ainsi qu’une mauvaise application de la pondération des sous-critères au niveau de l’élément « valeur technique » par la commission d’appel d’offres.

Le juge des référés a ordonné au maître d’ouvrage de différer la signature du marché « pour une durée maximum de vingt jours », le 23 janvier 2010.

Par une ordonnance du 11 février 2010, le juge des référés du tribunal administratif de Lyon a rejeté la demande en annulation de la procédure négociée d’un marché portant sur le lot « gros œuvre – enveloppe-abords » du musée des Confluences à Lyon.

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