Indices-Index

INDICES-INDEX – TEXTES DE REFERENCE

Cette article regroupe l’ensemble des textes de référence conernant les index BT, TP, Espace verts et les indices fourniture de plantes (FP), PSD et leur remplacement, de prix des matières et des matériaux, de révision des loyers d’habitation (IRL).

Textes généraux:

Instruction ministérielle du 25 janvier 2005 relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil. Cliquez ICI pour voir le texte.
Instruction ministérielle du 13 décembre 2005 relative aux règles applicables en matière de délais de paiement et de versement des avan-ces dans le cadre des marchés publics de bâtiment et de génie civil. Cliquez ICI pour voir le texte.

Concernant les index BT:

Refonte des index bâtiment BT13, BT15, BT16, BT17, BT18, BT19, BT20, BT21, BT22, BT23, BT24, BT25 (circulaire n° 2006-95 du 18 décembre 2006)
 
Fusion des index BT03 et BT04 en BT03 maçonnerie blocs et briques (circulaire n° 2003-67 du 24 novembre 2003) 


Fusion des index BT44 et BT45 en BT45 vitrerie et miroiterie (circulaire n° 2003-37 du 27 mai 2003).
 
Création de l’index BT52 imperméabilité de façades et de l’index BT 53 étanchéité asphalte-multicouche par fusion des index BT36 et B37 (circulaire n° 98-54 du 30 mai 1998).
 
Suppression des index BT31 couverture et accessoire en amiante-ciment et BT39 vide ordure (circulaire n° 97-34 du 15 avril 1997).

Concernant les index TP:

Création de l’index TP07b travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes (circulaire du 18 mars 2009 rectifiée).

Refonte des index nationaux TP (circulaire n° 2004-27 du 29 mars 2004).

Nouvelle procédure de publication des index TP (communiqué du 29 mars 2004).

Suppression des index TP 10-2, TP 11-3 ; TP-06-1 Dragages maritimes ;TP 06-2 Dragages fluviaux et création des index TP 06-2 Dragages maritimes et fluviaux (communiqué paru au BOCCRF du 3 juin 1999).

concernant les index Espaces verts:

Création des Index espaces verts (circulaire du 29 février 2008).

Suppression de l’indice Fourniture de Plantes (FP)

création de l’indice Fournitures de Végétaux (FV) (circulaire du 18 décembre 2008)

Suppression des indices PSD et leur remplacement

Communiqué de la DGCCRF relatif à la suppression des indices PSD (produits et services divers).

Questions réponses de la DGCCRF relatives à la suppression des indices PSD.

Remplacement des indices PSD par les indices FSD.

Suppression des indices de prix des matières et des matériaux:

Suppression de certains indices de prix de matières et de matériaux-indices COCIM (communiqués parus au BOCCRF : 12 mars 2004 – 14 avril 2004 – 4 mai 2004).

Communiqué de l’INSEE du 2 avril 2004 relatif aux références de substitution des indices des prix des matières et des matériaux par des indices de l’INSEE.

Nouvel indice de révision des loyers d’habitation (IRL):

Communiqué du 14 février 2008 de l’INSEE.

Ancien indice de révision des loyers d’habitation (IRL):

Le décret n° 2005-1615 du 22 décembre 2005 fixant le calcul du nouvel indice de référence des loyers (IRL).

La note méthodologique du 28 décembre 2005 de l’INSEE

Nouvel Indice des loyers commerciaux

10 novembre 2008 : nouvel Indice des loyers commerciaux décret n°2008-1139 du 4 novembre 2008

Communiqué de l’Insee du 10 novembre 2008

Textes relatifs à d’autres indices :

Modification de la composition de l’index ING ingénierie.

Indice IM matériels de chantier: communiqué de la FNTP du 10 août 2009.

Récapitulatif des coefficients pondérateurs de classe de matériels de l’indice IM.

Index isolations :

Index isolation: communiqué du SNI d’avril 2007

Index isolation: communiqué du SNI de mars 2008

 

 

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