Entreprises de BTP

Détachement et BTP, une exception française ?

Mots clés : Entreprise du BTP

Le dispositif européen est accepté, voire perçu comme nécessaire dans d’autres pays.

Adoptée récemment par cinq régions françaises et officiellement justifiée par un souci de sécurité, la clause Molière, qui impose l’usage du français sur les chantiers, a pour véritable motif de limiter le détachement de travailleurs dans le BTP, fût-il effectué dans des conditions régulières. Sans doute illégale au regard du droit européen et pourtant soutenue par la FFB et la Capeb, la clause traduit la méfiance voire l’aversion d’une partie des acteurs du bâtiment français pour le détachement.

 

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Détaché oui, mais dans quelles conditions ?

La Fédération européenne des travailleurs du bâtiment et du bois a créé un site internet – http://www.constructionworkers.eu/fr – grâce auquel un salarié détaché peut connaitre le cadre réglementaire qui s’applique dans le pays où il va travailler (salaire minimum, temps de travail, accidents du travail…). Les informations sont disponibles dans toutes les langues de l’Union européenne.

 

Ce dispositif rencontre-t-il la même hostilité dans tous les Etats de l’Union européenne ? « Il est tentant de dire que tous les pays receveurs de main-d’œuvre sont contre le détachement, et tous les pays pourvoyeurs pour, mais ce serait caricatural », estime Domenico Campogrande, directeur des affaires sociales de la Fédération de l’industrie européenne de la construction (Fiec).

En Allemagne, par exemple, le détachement n’est pas considéré par les représentants du BTP comme un épouvantail. « Deux facteurs nous semblent justifier cette directive : la pénurie de main-d’œuvre et le déclin démographique. Les jeunes générations ne remplacent plus les départs à la retraite. Nous avons besoin de bras », témoigne Heiko Stiepelmann, le directeur adjoint du Hauptverband, qui représente les grands groupes et les PME.

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