Logement

Colloque : «Désordres acoustiques dans les bâtiments»

Mots clés : Bruit

Les risques et responsabilités des différents acteurs dans le contentieux de la construction seront abordés le 21 septembre à Paris…

Le bruit est la première des nuisances dénoncées par les Français. L’attente sociétale est forte et, pour y répondre, des réglementations ont été instaurées pour imposer des exigences minimales en matière d’isolation acoustique dans les bâtiments d’habitation. Une attestation de prise en compte de la réglementation acoustique est même entrée en vigueur le 1er janvier 2013.

Malgré cela, les non conformités dans le neuf restent nombreuses et la récente réglementation qui encourage les travaux d’amélioration de l’isolation thermique peut avoir des répercussions négatives sur la qualité acoustique. D’où une montée prévisible des contentieux dans ce domaine. La responsabilité des constructeurs peut être engagées à divers titres : pour non-respect des normes minimales légales d’isolation acoustique, en raison de l’impropriété de l’immeuble à sa destination, ou encore, pour un défaut de conformité de l’immeuble aux stipulations contractuelles…

Cette journée abordera la réglementation dans le neuf et dans l’ancien, les règles de l’art, les normes et les DTU, les dispositions contractuelles. Les principaux désordres acoustiques seront présentés par des experts judiciaires. Une table ronde viendra clôturer cette journée.

Pour tout renseignement : Sylvie Bouin, CIDB – Tél. : 01 4764 6462

Le programme de la journée (PDF)

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