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16 janvier 2009 – Cahier spécial « Code 2009 des marchés publics »
Service réglementation | 15/01/2009 | 13:30 | Commande publique
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Code 2009 des marchés publics © Groupe Moniteur
Le cahier spécial « Code 2009 des marchés publics » vous est présenté avec le numéro 5486 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment du 16 janvier 2009.
Fruit de deux réformes du Code issu du décret du 1er août 2006, ce document est une version consolidée, à jour des décrets des 17 et 19 décembre 2008.
Doper la relance en assouplissant les procédures, en relevant les seuils de passation, en augmentant les avances et en dématérialisant... tels sont les principaux ingrédients de cette réforme.
Ce document de travail indispensable vous présente :
- Toutes les modifications intervenues,
- Tous les textes d'application consolidés,
- Un repérage facile,
- Une lecture du Code facilitée par la rédaction du Moniteur.
Vous avez entre les mains tout ce qu'il vous faut pour travailler en toute sécurité avec le "nouveau" Code.
En complément, des fiches pratiques hebdomadaires vont être publiées dans le Moniteur à partir de ce numéro.
Toutes les infos pour se procurer le cahier spécial : cliquez ici