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CCAG travaux : les coquilles rectifiées
EC | 27/10/2009 | 11:50 | Commande publique
Léger rectificatif de forme pour le cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux.
Un arrêté vient apporter quelques rectificatifs de forme au CCAG travaux.
Ce texte portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux a été publié au Journal Officiel du 1er octobre 2009.
Pour retrouver cet arrêté, cliquez ici