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Cahier détaché : CCAG travaux « nouvelle formule »

La rédaction du Moniteur | 09/10/2009 | 12:04 | Commande publique

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CCAG travaux

Le cahier détaché n° 2 « CCAG travaux » vous est présenté avec le numéro 5524 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment du 9 octobre 2009.

Pour les entreprises du BTP, les maîtres d'œuvre et les maîtres d'ouvrage publics, le CCAG travaux est, symboliquement, une sorte de " fil d'Ariane ". Il est un guide à l'usage des opérationnels pour les aider à résoudre les difficultés qui, inévitablement, surgissent sur les chantiers.

Approuvé en janvier 1976, il y a trente-trois ans, le premier CCAG travaux était devenu obsolète, voire illégal. De plus, certaines de ses stipulations, interprétées à la lumière d'une jurisprudence fluctuante, étaient devenues totalement incompréhensibles pour le commun des mortels, c'est-à-dire pour l'homme de l'art qui, lui, n'habite pas sur l'Olympe.

Ce nouveau CCAG, entièrement refondu, donne à première vue l'apparence de la simplicité : variation des prix, exécution des prestations, réception des travaux et procédure de réclamation ont été entièrement réécrites, avec le souci évident de simplifier tout ce qui pouvait l'être. La pratique dira ce qu'il en est.

Ce nouveau document contractuel sera votre compagnon de route pour de nombreuses années. 

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