Eco PTZ : la FFB informe ses adhérents

Dés le mois de février, alors que les textes d'application n'étaient pas encore publiés, la FFB diffusait auprès de ses adhérents un guide de 8 pages sur l'éco PTZ, validé par le MEEDDAT et l'Ademe.
Suite à la publication des textes réglementaires, ce document pratique a été actualisé et sera diffusé aux 57.000 adhérents de la FFB via le journal de la fédération "Bâtiment actualités" (sortie prévue : 21 avril).

Ce cahier pratique reste un document provisoire. Il a été établi à partir d'informations disponibles à la mi-avril, donc avant la publication des instructions fiscales correspondantes. Toutefois, en offrant une présentation simplifiée mais complète de ce dispositif, ce document devrait permettre aux professionnels d'apporter des conseils concrets à leurs clients.

Après un rappel des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité, ce document présente les caractéristiques techniques des travaux éligibles à travers les trois cas de figure prévus par la réglementation : le bouquet de travaux, le respect d'une performance énergétique globale après travaux et les travaux d'assainissement non collectif.
Le cahier de la FFB mentionne également les justificatifs à fournir et il explique les cumuls éco-prêt à taux zéro et crédits d'impôt, prêts "développement durable" ou prêts " travaux d'économie d'énergie". Enfin, un exemple de formulaire commenté (concernant le bouquet de travaux) permet de synthétiser les points clés à ne pas oublier.